(Etude critique) des titres de la Maison d’Orléans.

NDLRB . Fidèle à son intuition fondatrice de respect  de  tous les “prétendants ” au trône, la Charte de Fontevrault n’entend pas s’associer  aux  critiques envers les Orléans  contenues dans cet article mais  elle a pris  beaucoup de plaisir  à voir ainsi rappelée  l’histoire d’un certain nombre de titres. Elle espère  que  vous éprouverez la même satisfaction.

Incorrigibles Orléans

Les membres de la Maison d’Orléans, qui sont princes du Sang de France, disposent des titres attachés à l’apanage d’Orléans reçu de Gaston d’Orléans (moins les soustractions qu’en fit Louis XIV), de ceux reçus de Louis XIV lui-même, de ceux reçus de la « Grande Mademoiselle », fille de Gaston d’Orléans et héritière des Montpensier ou de ceux reçus de « Mademoiselle de Penthièvre », héritière des Penthièvre, qui, pour les plus importants, sont les suivants :

Duc d’Orléans, Duc de Chartres, Duc de Valois, Duc de Nemours, Duc de Montpensier, Dauphin d’Auvergne, Prince de Joinville, Sénéchal héréditaire de Champagne, Marquis de Coucy, Marquis de Folembray, Comte de Soissons, Comte de Dourdan, Comte de Romorantin, Baron de Beaujolais, et autres baronnies et seigneuries…

Cependant bien pourvus en titres prestigieux, leur souci constant fut toujours de chercher à usurper des titres retournés à la Couronne et provenant de la branche aînée des Bourbon ou de branches adjacentes : les Bourbon-Condé ou Bourbon-Conti.

Ainsi, Louis-Philippe d’Orléans, devenu « Louis-Philippe Ier des Français » après son usurpation du trône en 1830, titre-t-il son petit-fils, Ferdinand d’Orléans (1844–1910), « duc d’Alençon » (1), titre usurpé tenu en dernier lieu par Louis XVIII. Puis, Jean d’Orléans (1874–1940), grand-père du duc d’Orléans actuel, se faisait appeler « duc de Guise » (2), titre usurpé appartenant aux Bourbon-Condé et retourné à la Couronne à la mort du dernier des Condé en 1830.

Mais, fidèles à cette soif inextinguible d’usurpations, feu le duc Henri d’Orléans (1908-1999) et son fils aîné, l’actuel duc Henri d’Orléans (1933), se fit et se fait encore un devoir de perpétuer cette déplorable habitude familiale. Ainsi :

Henri d’Orléans (1933) est le chef actuel de la Maison d’Orléans, branche cadette de la Maison de Bourbon. Il se fait appeler « comte de Paris » (3) et « duc de France » (4). Un titre usurpé et un titre inventé. Sa titulature adéquate est Henri d’Orléans, duc d’Orléans. Il épouse en 1957 Marie Thérèse von Württemberg. Ils ont cinq enfants, dont trois fils :

François d’Orléans (1961), titré par son père « comte de Clermont » (5) et « Dauphin de France » (6) en 1999. Deux titres usurpés. Sa titulature adéquate est François d’Orléans, duc de Chartres (ou duc de Valois, de tradition plus ancienne).

Jean d’Orléans (1965), titré par son grand-père « duc de Vendôme » (7) en 1987, puis « Régent du Dauphin » (8) par son père en 1999. Un titre usurpé et un titre inventé. Il épouse Maria Philomena de Tormos. Ils ont trois enfants, dont un fils, non encore titré à ma connaissance : Gaston d’Orléans (2009)

Eudes d’Orléans (1968), titré par son grand-père « duc d’Angoulême » (9) en 1987. Titre usurpé. Il épouse Marie Liesse de Rohan-Chabot. Ils ont deux enfants, dont un fils, non encore titré à ma connaissance : Pierre d’Orléans (2003)

Henri d’Orléans a dix frères et sœurs dont huit sont actuellement encore vivants, comprenant deux frères ayant des fils et un neveu issu d’un frère décédé :

Jacques d’Orléans (1941), titré « duc d’Orléans » par son père. Titre régulier, mais inapproprié pour un cadet d’Orléans. Epouse en 1969, Gersande de Sabran-Pontevès. Ils ont trois enfants, dont deux fils :

Charles-Louis d’Orléans (1972), titré « duc de Chartres ». Titre régulier, mais inapproprié au premier fils d’un cadet d’Orléans. Epouse Ileana Manos. Ils ont cinq enfants, dont deux fils, un seul titré à ma connaissance :

Philippe d’Orléans (1998), titré « duc de Valois ». Titre régulier.

Constantin d’Orléans (2003)

Foulque d’Orléans (1974), titré « duc d’Aumale » et « comte d’Eu ». Deux titres réguliers.

Michel d’Orléans (1941), titré « comte d’Evreux » (10) par son père, titre usurpé. Epouse en 1967, Béatrice Pasquier de Franclieu. Ils ont quatre enfants, dont deux fils :

Charles Philippe d’Orléans (1973), titré « duc d’Anjou » (11), titre usurpé. Epouse Diana Alvares Pereira de Melo. Ils ont une fille : Isabelle d’Orléans (2012).

François d’Orléans (1982), titré « comte de Dreux », titre régulier.

Thibault d’Orléans (1948–1983), titré par son père « comte de la Marche », titre usurpé. Epouse en 1972, Marion Gordon-Orr. Ils ont deux fils :

Robert d’Orléans (1976), titré « comte de la Marche » par son grand-père à la mort de son père (12), titre usurpé.

Louis-Philippe d’Orléans (1979–1980).

Ce qui fait que, sur dix-huit titres relevés, dix sont usurpés, deux irrégulièrement portés et deux inventés !

Ainsi va la Maison d’Orléans, qui croit avancer dans le vent de l’Histoire en voguant d’usurpations en prétentions, sans voir qu’elle ne fait que dériver de Charybde en Sylla…..

Franz de Burgos

 (1) Duc d’Alençon : Louis Stanislas Xavier de France, comte de Provence, reçoit le titre en 1774. Devenant le Roi de France Louis XVIII en 1795, le titre retourne à la Couronne. Non réattribué par Roi légitime depuis.

 (2) Duc de Guise : Louis VI Henri de Bourbon-Condé reçoit le titre à la mort de son père Louis V Joseph de Bourbon-Condé en 1818. A sa mort subite, assassiné ?, en son château de Saint-Leu en 1830, le titre retourne à la Couronne. Non réattribué par Roi légitime depuis.

 (3) Comte de Paris : Othon, mort en 1032, est le dernier à avoir été nommé comte de Paris par le Roi de France Robert II, fils d’Hugues Capet. Non réattribué par Roi légitime depuis.

 (4) Duc de France : Titre inventé par le duc Henri d’Orléans. Inspiré de celui de « duc des Francs »l, porté par le deuxième personnage du Royaume des Francs après le Roi des Francs. Il fut porté sous les Mérovingiens et les Carolingiens par les Arnulfiens et les Robertiens, jusqu’à ce que ces deux lignages accèdent au Trône en créant la troisième Dynastie des Capétiens avec Hugues Capet en 987. Non réattribué par Roi légitime depuis !

 (5) Comte de Clermont : Louis Henri de Bourbon reçoit le titre en 1672. A sa mort en 1677, le titre fait retour à la Couronne. Non réattribué par Roi légitime depuis.

 (6) Dauphin de France : Titre attribué à l’aîné des fils du Roi de France depuis 1349, date du Traité de Romans par lequel Humbert II du Viennois vend sa seigneurie d’Albon et du Viennois (appelé Dauphiné) au Roi de France Philippe VI de Valois, à la condition que le Dauphiné soit le fief de son fils aîné. Le premier Dauphin est Charles de Valois (futur Charles V), fils de Jean II, petit-fils de Philippe VI, en 1349. Le Dauphin actuel est Louis de France (2010), fils aîné du Roi de France Louis XX, Chef de la Maison Capétienne.

 (7) Duc de Vendôme : Philippe de Vendôme, « Prieur de Vendôme », reçoit le titre à la mort de son frère Louis Joseph de Vendôme, « le Grand Vendôme » en 1712. A sa mort, en 1727, le titre retourne à la Couronne. Louis XV inclut ce titre, en 1771, dans l’apanage de Provence accordé à Louis Stanislas Xavier de France. Le titre fait retour à la Couronne quand le comte de Provence devient le Roi de France Louis XVIII, en 1795. Non réattribué par Roi légitime depuis.

 (8) Régent du Dauphin : Titre inventé par le duc Henri d’Orléans. Dénomination absurde, le Régent étant désigné par le Conseil Royal pour exercer la charge du Roi, en son nom, quand celui-ci est mineur, incapable ou empêché. Il ne saurait y avoir de « Régent du Dauphin », car « Dauphin » signifie que le Roi est vivant, dès lors, aucune Régence n’a lieu d’être. D’autant plus que le Roi, son père, en serait le tuteur naturel. 

 (9) Duc d’Angoulême : Louis Antoine d’Artois reçoit le titre à sa naissance en 1775. En 1824, à la mort de Louis XVIII, son père Charles Philippe de France, comte d’Artois, « Monsieur », frère du Roi, devient le Roi de France Charles X, et lui, le Dauphin de France. Le titre retourne à la Couronne. Non réattribué par Roi légitime depuis.

 (10) Comte d’Evreux : Louis Henri de la Tour d’Auvergne reçoit le titre de son père à sa naissance en 1674. A sa mort en 1753, son neveu Charles Godefroy de la Tour d’Auvergne, duc de Bouillon, reçoit le titre. A sa mort en 1771, son fils Godefroy Charles Henri de la Tour d’Auvergne, duc de Bouillon, reçoit le titre. A sa mort en 1792, son fils Jacques Léopold de la Tour d’Auvergne, duc de Bouillon, reçoit le titre. A sa mort en 1802, le titre fait retour à la Couronne. Non réattribué par Roi légitime depuis.

 (11) Duc d’Anjou : Louis Stanislas Xavier de France, comte de Provence, reçoit le titre. Devenant le Roi de France Louis XVIII en 1795, le titre retourne à la Couronne. Relevé à son profit par le Roi de France Jacques Ier en 1919. A sa mort, en 1931, le titre fait retour à la Couronne. Le titre est relevé à son profit par le Roi de France Henri VI en 1946. A sa mort en 1975, son fils aîné devient le Roi de France Alphonse II et relève le titre à son profit. A sa mort en 1989, son fils devient le Roi de France Louis XX et relève le titre à son profit. Ce titre, conservé par le Roi, n’est donc pas disponible ; qui plus est, il ne pourrait être attribué que par Louis XX.

 (12) Comte de la Marche : Louis François Joseph de Bourbon-Conti reçoit le titre de son père Louis François de Bourbon-Conti à sa naissance en 1734. A sa mort en 1814, le titre revient à la Couronne. Non réattribué par Roi légitime depuis.  

 https://www.vexilla-galliae.fr/royaute/vie-des-royalistes/1243-incorrigibles-orleans

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Lorsque des royalistes paraissent préférer la division et l’exclusion réciproque au service de Dieu et du roi.

   J’étais loin de me douter que ma mise en ligne relatif au succès des actions communes initiées par la Fédération Philippe Meynier https://chartedefontevraultprovidentialisme.wordpress.com/2017/02/22/le-cercle-survivantiste-de-richemont-rejoint-la-federation-philippe-meynier/ susciterait de tels commentaires hostiles.

    Je résume les arguments présentés par les opposants au développement des actions de la fédération Philippe Meynier, fédération initiée, rappelons le,  par le « navire amiral de la flotte providentialiste » la Charte de Fontevrault,  et soutenue à ce jour par quatre autres mouvements.

  • La Fédération Philippe Meynier comporte une majorité de composantes à la sensibilité orléanistes
  • La Fédération Philippe Meynier ne comporte pas de composante à la sensibilité légitimiste
  • La Fédération Philippe Meynier court le risque, de par sa composition même, de devenir une officine maçonnique

Je vais y répondre point par point

  • Et tout d’abord ces critiques sont présentées par des personnes proches de moi à qui je pensais avoir expliqué assez clairement les objectifs de la Charte de Fontevrault. Apparement il n’en est rien. Dommage mais il y a encore tellement d’autres personnes qui sont à la recherche d’une espérance….
  • La majorité des composantes orléanistes de la Fédération Philippe Meynier en ferait une officine orléaniste masquée et par conséquent d’autant plus dangereuse. Comme si, les royalistes votaient à la républicaine pour prendre leurs décisions. Apparemment, qu’il puisse exister un consensus entre des militants  aimant leur pays aux opinions affichées comme différentes n’est pas envisageable par certains. Très ennuyeux tout cela lorsque l’on oeuvre pour présenter la solution monarchique aux Français. Ainsi donc les royalistes sont, exactement comme les républicains, aussi divisés et autant porteurs de haine. Dés lors pourquoi changer ? Comme dit la sagesse populaire, on sait ce qu’on perd mais on ne sait pas ce qu’on trouve.
  • Il n’y a pas (encore et peut-être jamais ?) de Légitimistes en son sein, ce n’est pourtant pas ce qui manque et même en Limousin ? Ce qui est d’ailleurs très exact… Et quand nous aurons intégré des légitimistes, il se trouvera sûrement d’autres personnes encore manquantes. Donc on ne fait rien et on continue à laisser chacun faire sa petite soupe commémorative dans son petit pot dans son petit coin ?
  • La Franc-maçonnerie ne va pas tarder à prendre le contrôle de votre Fédération. Achtung ! les « frangins » sont prêts à vous envahir. Honnêtement , j’ai fondé la Charte de Fontevrault le 25 aout 1988 et la Fédération Philippe Meynier le 23 avril 2006 https://chartedefontevraultprovidentialisme.wordpress.com/2016/01/06/monsieur-le-chanoine-florent-guimbretiere-de-linstitut-du-christ-roi-souverain-pretre-icrsp-aumonier-de-la-federation-philippe-meynier/comment-page-1/ Et je n’ai jamais encore décelé aucune tentative de cette sorte. Il est vrai qu’ils sont très forts. Et puis Dieu ne serait-il pas plus puissant  que la Franc-Maçonnerie et  les dons du Saint-Esprit ne sont-ils faits que pour les chiens ?

  Un mot encore avec la réinsertion ci-dessous de deux   illustrations qui n’ont été rendues possibles que grâce à la Fédération Philippe Meynier, “Fédération” qui est d’ailleurs mentionnée deux fois et pas qu’elle  comme  vous le verrez. Vous seriez prêts à vous en passer ? Moi pas !

pop

Le Populaire du centre- Janvier 2017-

louisxvi2017Voilà ce que je voulais vous dire en vous réaffirmant que je n’allais pas cesser d’œuvrer pour le roi et pour la France. Je vous le redis, la porte de la Fédération Philippe Meynier reste ouverte- plus que jamais- à ceux qui pensent que l’organisation de cérémonies commémoratives en commun est un bon moyen de rappeler aux Français d’où ils viennent et où ils pourraient aller s’ils veulent bien mettre leurs divisions et leur exclusivisme réciproque dans leurs poches avec un mouchoir par dessus.

Alain TEXIER,

  • President  fondateur de la Charte de Fontevrault
  • Membre de la Fédération Philippe Meynier
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Les Editions Saint-Remi, comme leur nom l’indique.

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editions@saint-remi.fr

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Minute parle de “haute trahison” s’agissant de la sortie de Macron sur la colonisation.

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Découvrez le projet présidentiel de Robert de Prévoisin (Alliance royale) pour la France.

http://www.allianceroyale.fr/candidat-royaliste-a-lelection-presidentielle-2017/

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Le Cercle survivantiste “de Richemont” rejoint la ” Fédération Philippe Meynier” de Limoges.

     Rappelons  que la Fédération Philippe Meynier est le regroupement opérationnel d’un certain nombre  de  composantes – qui conservent  donc  leur indépendance statutaire– aux  fins d’organiser des  réunions royalistes à Limoges.

    Les cinq membres de la Fédération Philippe Meynier  au 22 février 2016 ( Présentation par ordre alphabétique)

  • Cercle  d’Etudes et de Recherches Monarchiques d’Aguesseau ( Sensibilité orléaniste)
  • Cercle Jacques Bainville ( Sensibilité orléaniste)
  • Charte de Fontevrault (Sensibilité  providentialiste)
  • Cercle survivantiste de  Richemont ( (Sensibilité  survivantiste)
  • IMRF. Institut  de la Maison Royale de France. Délégation du Limousin; (Sensibilité orléaniste)

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Le retour des cendres de Charles X. Un nouveau front ouvert entre Légitimistes (“Louis XX”), Orléanistes (Philippe Delorme) et Providentialistes (Charte de Fontevrault).

     Voici mon communiqué personnel, en réponse à la déclaration faite aujourd’hui à Nova Gorica par don Luis Alfonso de Bourbon. Ce texte peut être librement cité et publié, à condition d’en indiquer l’auteur. Merci

Philippe DELORME 
phidelorme@yahoo.fr

Ce 19 février 2017, Son Excellence don Luis Alfonso de Bourbon a visité le monastère slovène de Kostanjevica, où reposent Charles X, son fils le duc d’Angoulême, sa bru Marie-Thérèse de France, son petit-fils le comte de Chambord, la comtesse de Chambord et sa petite-fille Louise duchesse de Parme.

En cette occasion, il a lu une déclaration critiquant l’initiative de « nostalgiques » militant pour le retour à Saint-Denis des cendres de Charles X, du duc et de la duchesse d’Angoulême. Il pointait ainsi du doigt, sans la nommer, l’Association pour le Retour des Cendres des derniers Bourbons*, présidée par mon ami Nicolas Doyen, et dont je suis président d’honneur. 

Voici un extrait de cette déclaration :

« La restauration de la royauté en France n’étant pas à l’ordre du jour, le retour des cendres ne peut l’être non plus puisque la monarchie est toujours dans une sorte d’exil. La question n’est donc pas actuelle et admettre le retour serait admettre la fin de l’espoir en une Restauration.
« […] Il ne me paraît pas souhaitable d’envisager actuellement un quelconque transfert d’un ou plusieurs cercueils reposant dans le couvent des Franciscains de Novo-Gorica [sic]. »

Je dois dire que j’étais été très surpris – et peiné – de cette prise de position. Surpris et aussi étonné car, il y a quinze ans, le 12 novembre 2002, lors d’un de ses rapides passages à Paris, le même don Luis Alfonso de Bourbon soutenait avec fermeté, et en des termes assez émouvants, une opinion diamétralement inverse :

« Fidèle en cela à mon père qui l’a toujours souhaité, je désire moi aussi le retour du corps de Charles X sur la bonne vieille terre de France. Ce que la France peut faire pour l’un de ses fils, dit De Gaulle, c’est lui offrir un peu de sa belle et bonne terre pour qu’il puisse y reposer. Ce n’est tout de même pas une idée extraordinaire, nous savons depuis Sophocle et Antigone que c’est la moindre des choses d’offrir une sépulture digne aux morts et nous ici nous savons que la place d’un fils de France est parmi ses pairs à Saint-Denis et nulle part ailleurs ».

Alors, la vérité se changerait-elle en erreur en franchissant les Alpes, comme jadis, selon Pascal, elle le faisait en passant les Pyrénées ?

Don Luis Alfonso, qui se présente volontiers comme le « chef » d’une hypothétique maison de Bourbon, se réserve le droit de statuer en dernier ressort sur l’opportunité d’une telle démarche.

En droit français, seuls les descendants directs d’un défunt peuvent décider du transfert de ses restes. Or, don Luis Alfonso, membre d’une branche non dynaste de la maison royale d’Espagne, cousin du roi Philippe VI, ne descend ni en ligne masculine, ni en ligne féminine, de Charles X.

Qui ne souhaiterait pas reposer sur le sol de sa patrie, c’est-à-dire, pour Charles X, sur « cette bonne vieille terre de France » que don Luis Alfonso évoquait justement dans son allocution de 2002 ?

Son père, don Alfonso de Bourbon duc de Cadix, n’a-t-il pas choisi d’être inhumé au monastère de las Descalzas Reales à Madrid ? Son grand-père – don Jaime duc de Séville – au panthéon des Infants de l’Escurial, près de son propre père, le roi Alphonse XIII ? Tous les trois, quoique décédés hors de cette Espagne qu’ils aimaient tant et qu’ils ont servi avec dévouement, ont tenu bien évidemment à revenir y reposer pour l’éternité.

En dehors de l’Etat français – et en premier lieu du Président de la République – c’est donc aux descendants des trois petites-filles du dernier roi de France, aux trois filles du duc de Berry – Charlotte comtesse d’Issoudun, Louise comtesse de Vierzon, et Louise duchesse de Parme – d’entreprendre une telle démarche. Et à eux seuls…

Soulignons que plus d’une cinquantaine de ces descendants soutiennent d’ores et déjà l’idée d’un retour des cendres de leur ancêtre.

Enfin, contrairement à ce qu’écrit don Luis Alfonso, des obsèques solennelles pour Charles X à Saint-Denis ne seraient en rien une cérémonie à connotation royaliste ou passéiste – encore moins un prélude à une fantasmatique Restauration ! –, mais un acte de piété familiale pour ses descendants, et de mémoire nationale pour tous les Français, quelle que soit leur sensibilité politique.

Philippe Delorme

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Ces deux textes importants méritent deux observations :

  • 1) Quand SAR Louis  XX déclare que “La restauration de la royauté en France n’étant pas à l’ordre du jour” notre  coeur saigne  car  si l’aîné  visible des Bourbons ne croit pas en la restauration monarchique, pourquoi nous battons nous , nous ?
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“Grand Congrès International du mouvement Survivalo-providentialo-dinguiste… Les congressistes à l’écoute des consignes du Ciel » dixit Philippe  Delorme .  illustration de la page FB « un roi mais lequel ? » https://www.facebook.com/groups/683732621715501/

  •  2) La photo ci-dessus à été légendée par Philippe Delorme lui-même « Grand Congrès International du mouvement Survivalo-providentialo-dinguiste… Les congressistes à l’écoute des consignes du Ciel ».  L’on sait que Philippe Delorme n’a jamais fait mystère qu’il ne croyait pas à la thèse de la survivance s’agissant de Louis XVII et c’est d’ailleurs là un des poins d’encrage de ses recherches.
  • https://www.youtube.com/watch?v=w8RGwpX_ahg 
  • http://louis17.chez.com
  • http://phidelorme.wix.com/phd                                                                                                     Dés lors, on comprend mal l’aura dont il dispose en tant que chercheur-spécialiste de l’affaire louis XVII car il affirme via la photo- qu’il a lui même mise en ligne  reproduite ci-dessus- que les dés sont pipés et que Louis XVII n’a pas survécu à sa  captivité.                    Et  comme il le dit avec une une ironie méchante et bien peu scientifique que les royalistes  survivantistes  et les royalistes  providentialistes  apprécieront, certains se demanderont peut-être s’ils ne  conviendrait pas,  pour étudier les questions scientifiques afférent à l’éventuelle survie de Louis XVII,  de faire appel à d’autres  experts .                                                                                                                                             Des experts qui n’auraient pas  proclamé par  avance ( voir la légende de la photo  ci-dessus)  que la survivance de Louis XVII était une plaisanterie émanant  de  “Survivalo-providentialo-dinguiste …  “.                                                                                                                                                                                                                                                                            Et voila  comment  ce malheureux Charles X,  187 ans après son renversement par qui vous savez ,  est  toujours un instrument de  chute pour certains.

Alain TEXIER. Président  fondateur de la Charte de Fontevrault.

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Pour mieux connaître le Cercle survivantiste ” de Richemont”.

unknownCERCLE SURVIVANTISTE «DE RICHEMONT “
(LOUIS XVII)
16 Rue  de Texionneras . 87270. COUZEIX

LOUIS XVII ET RICHEMONT : UN SEUL ET MÊME ROY !

Franck Peyrot

Blog du cercle survivantiste de Richemont : http://cerclederichemont.centerblog.net

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François Fillon : appel de juristes contre un coup d’Etat institutionnel

NDLRB .La Charte de Fontevrault  ne tient pas spécialement à promouvoir Fillon  mais  elle veut  éviter que Macron, faux né  d’une  gauche  discréditée tant par ses idées  que  par ceux  qui l’incarnent  n’arrive au pouvoir.

Le pouvoir a dévoyé le droit pénal et la procédure pénale pour tenter de détruire la réputation de son principal adversaire.

François Fillon : appel de juristes contre un coup d’Etat institutionnel

Un appel signé par plusieurs juristes (avocats et professeurs de droit) à propos des manœuvres employées à l’encontre de François Fillon.

Atlantico Tribune Publié le 18 février 2017 

Les termes de « coup d’État institutionnel » définissent parfaitement les manœuvres employées à l’encontre de François Fillon, pour tenter de l’empêcher, à tout prix, de concourir à l’élection présidentielle.

 Le pouvoir a dévoyé le droit pénal et la procédure pénale pour tenter de détruire la réputation de son principal adversaire ; le but de cette vaste opération étant de favoriser l’élection d’un successeur déjà coopté, faux nez d’une candidature sociale-démocrate ou sociale-libérale qui était d’avance vouée à l’échec. 

Le candidat de la droite et du centre était jugé dangereux car il avait déjà recueilli la confiance de plusieurs millions de ses compatriotes lors de primaires irréprochables. Il fallait donc, pour tenter de le discréditer, lui imputer à délit des faits qui ne tombent manifestement pas sous le coup de la loi. L’allégation d’un « détournement de fonds publics » est contraire aux termes du code pénal et incompatible avec les principes constitutionnels.

Contraire aux termes du Code pénal d’abord : le texte qui définit ce délit, l’article 432-15, ne vise, comme auteurs possibles de celui-ci, qu’une « personne dépositaire de l’autorité publique » ou « chargée d’une mission de service public », qu’un « comptable public » ou un « dépositaire public », qualités que n’a évidemment pas un parlementaire.

Au surplus, il est plus que douteux que les sommes versées à un parlementaire pour organiser son travail de participation au pouvoir législatif et au contrôle du pouvoir exécutif puissent être qualifiés de fonds publics.

Contraire aux principes constitutionnels ensuite : à celui de la séparation des pouvoirs, seul garant du caractère démocratique des institutions et obstacle à la tyrannie. L’indépendance dont dispose le parlementaire, y compris dans la gestion de ses crédits destinés à rémunérer ses collaborateurs, n’est pas un simple caprice. C’est le préalable nécessaire à l’une de ses missions constitutionnelles qu’est le contrôle de l’exécutif. Pour préserver le principe de séparation des pouvoirs, les assemblées disposent comme elles l’entendent, de leurs crédits de fonctionnement. Incriminer l’emploi discrétionnaire de ces dotations serait s’en prendre à l’exercice de la fonction d’un parlementaire, s’attaquer par là-même au principe constitutionnel de l’indépendance des assemblées parlementaires, corollaire de la séparation des pouvoirs.Pour l’exécutif, prétendre contrôler l’utilisation des dotations d’un parlementaire au moyen d’une procédure pénale enfreint donc ce principe.

Dans le cas de François Fillon, l’atteinte à la Constitution est d’autant plus grave que la procédure pénale est engagée illégalement. En admettant qu’il y ait eu violation du règlement d’une assemblée parlementaire, une enquête n’aurait pu être menée que par le bureau de l’assemblée en cause. C’est bien d’ailleurs la procédure qu’a retenue le Parlement européen pour sanctionner une candidate à l’élection présidentielle française.

A plus forte raison le pouvoir ne pouvait-il laisser le parquet national financier (PNF) se saisir d’une telle enquête (ou l’y inciter). Il saute aux yeux que les faits allégués contre le candidat n’entrent pas dans les chefs de compétence énumérés par l’article 705 du code de procédure pénale (loi du 6 décembre 2013) de ce ministère public : non seulement ces faits ne répondent à la définition d’aucune des infractions mentionnées dans ces chefs de compétence, mais encore nul ne saurait prétendre sérieusement qu’ils présentent « une grande complexité », au sens dudit article. 

C’est encore au prix d’une double erreur que le président de la République se retranche derrière l’indépendance de la justice. D’abord, les officiers du ministère public ne sont pas « la justice », la Cour européenne des droits de l’homme leur dénie l’appartenance à l’autorité judiciaire. Ensuite, ils ne sont pas statutairement indépendants du gouvernement, mais subordonnés au ministre de la justice.

Il y a pire.Le bras armé du pouvoir,en l’espèce, est ce parquet national financier.Il est un organe d’exception au sens technique du terme, d’un organe à compétence dérogatoire au droit commun, limitativement définie.  Faut-il rappeler sa genèse, à savoir le refus du pouvoir de se conformer au fonctionnement régulier du ministère public, faute d’avoir réussi à museler un procureur général de la Cour de Paris trop indocile à ses yeux(il est loin le temps où les tenants de ce pouvoir socialiste remettaient en cause le caractère exceptionnel de certaines juridictions, comme les cours d’assises spéciales en matière de terrorisme, sans parler de la Cour de sûreté de l’État).

Dès le début de l’enquête visant François Fillon, le parquet national financier s’est comme ingénié à justifier la suspicion légitimement née de cette origine : la précipitation avec laquelle l’enquête a été ouverte, sans même le respect d’un délai suffisant pour lire à tête reposée le Canard enchaîné laisse perplexe ; surtout, la publication dans Le Monde par deux « journalistes » familiers du président de la République, de son secrétaire général etc., des procès-verbaux de l’enquête à peine sont-ils clos, au mépris de secret de l’enquête, démontre irréfutablement une collusion entre les officiers du ministère public ou leurs délégataires et ces « investigateurs ». Le même journal combat d’ailleurs les moyens de défense constitutionnels invoqués par la défense de François Fillon en faisant appel à un civiliste… 

Dans leur acharnement, ceux qui ont ourdi cette machination ont pourtant négligé ou sous-estimé un risque : celui d’une action engagée contre l’Etat, en application de l’article L.141-1 du Code de l’organisation judiciaire, en réparation du dommage causé par le fonctionnement défectueux du service public de la justice au cas de faute lourde. En effet, il ne se discute pas que la violation du secret de l’enquête ou de l’instruction en matière pénale constitue un fonctionnement défectueux du service public de la justice et que le rôle actif ou passif du parquet dans cette violation caractérise une faute lourde.

Il reste que la tentative de déstabilisation et de disqualification du candidat de la droite et du centre à l’élection présidentielle est sans précédent par sa violence et par l’implication ouverte de l’État.

Sans doute dans le passé d’autres candidats ont-ils été visés par des attaques venant pour la plupart des mêmes journaux : affaire Markovic, diamants de Bokassa, affaire Clearstream. Mais jamais le pouvoir en place n’avait orchestré la campagne avec une pareille impudence.

Au-delà du seul piétinement de la présomption d’innocence, principe dont s’enivrent constamment les zélateurs de l’actuel pouvoir, pour refuser d’endiguer la délinquance ordinaire, ce sont tous les principes essentiels d’un État démocratique qui sont bafoués.

Au-delà de la défense du candidat François Fillon, aucun juriste ne peut cautionner ce dévoiement voulu et partisan des institutions, préalable à un « coup d’État permanent ». Ni la magistrature ni la police n’ont vocation à servir de supplétifs à un pouvoir moribond.

C’est pourquoi les juristes signataires de cet appel entendent alerter leurs compatriotes sur cette forfaiture et ses dangers pour la démocratie. Ce n’est pas une poignée de substituts militants trop zélés qui feront obstacle aux millions de Français qui ont déjà choisi démocratiquement François Fillon comme candidat de la droite et du centre. Nous n’acceptons pas un coup d’État institutionnel, au profit de l’héritier désigné par le pouvoir. 

Philippe FONTANA Avocat au barreau de Paris  

André DECOCQ Professeur émérite à l’Université Panthéon-Assas

 Geoffroy de VRIES Avocat au barreau de Paris

 Yves MAYAUD Professeur émérite à l’Université Panthéon-Assas

 Serge GUINCHARD Professeur émérite à l’Université Panthéon-Assas, ancien recteur

 Pauline CORLAY Professeur agrégé des facultés de droit, avocat au Conseil d’Etat et à la Cour de cassation

 Guillaume DRAGO Professeur à l’Université Panthéon-Assas Paris II

 Guillaume MASSE Avocat au barreau de Paris

 Jean-Luc ELHOUEISS Avocat au barreau de Paris, Maître de conférences

 Georges BONET Professeur émérite à l’Université Panthéon-Assas

 Raymonde VATINET Professeur émérite à l’Université Panthéon-Assas

 Anne-Marie LE POURHIET Professeur de droit public à l’université Rennes-I

 Bernard de FROMENT Avocat au barreau de Paris

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Merci au Souvenir vendéen qui a relayé l’appel du Gouverneur de la Charte de Fontevrault (le 11 mars à St Florent-le-Vieil )

    Et merci aux pèlerins  qui se rendant à l’invitation de Claude Laballe, Gouverneur de la Charte de Fontevrault , du 11 mars 2017 devant l’église de saint-Florent-le-Vieil n’oublieront pas  de le lui faire savoir au préalable ( Cordonnnées utiles infra  au bas de l’affiche insérées  ci-dessous).

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Samedi 11 février 2017Angers (49) – Journée d’assemblée générale du Souvenir Vendéen à Angers

Dans l’après-midi, visite des hauts lieux de la Révolution à travers la ville (programme à suivre)

  • À partir de 9h30 : Accueil sur le parking de l’Institution Mongazon, (1 rue du Colombier, près du stade Jean Bouin) ouvert à partir de 9h00 (transports par autocar Bourmaud : arrêts à Rocherservière, La Roche-sur-Yon et Cholet) 
  • 10h00 : Messe célébrée en la chapelle de l’Institution Mongazon par Mgr Cesbron
  • 11h30 : Assemblée générale dans l’amphithéâtre René Bazin
  • De 13h15 à 15h15 : Déjeuner dans la salle à manger de l’Institution Mongazon
  • 15h30 : Départ des deux autocars pour le périple dans la ville : église de la Madeleine (vitraux), église Saint-Joseph (tableaux de Noël Pinot), plaque du Souvenir Vendéen à la mémoire de Stofflet (prière et chant)
  • 16h45 : Accueil officiel à l’Hôtel de Ville d’Angers – Évocation historique sur Angers dans la guerre de Vendée – Verre de l’amitié offert par la municipalité
  • 17h30 : Retour à l’Institution Mongazon et dispersion vers 18h00.

Dimanche 26 février 2017Saint-Sulpice-le-Verdon (85) – Conférence d’Anne Rolland-Boulestreau sur les Colonnes infernales

  • À 15h00, au Logis de la Chabotterie
  • Entré gratuite, réservation au 02.51.43.31.01

Dimanche 26 février 2017 Les Lucs-sur-Boulogne (85) – Cérémonie d’hommage du Souvenir Vendéen aux victimes des Colonnes infernales, à la chapelle Notre-Dame du Petit-Luc

Lundi 27 février 2017La Gaubretière (85) – Cérémonie d’hommage du Souvenir Vendéen aux victimes des Colonnes infernales

Mardi 28 février 2017Paris XVI – Conférence d’Emmanuel de Waresquiel sur le procès de Marie-Antoinette

  • À 18h00, à l’hôtel de l’Amiral d’Estaing, 9 rue de l’Amiral d’Estaing 76016 Paris
  • Inscription : 20 € (voir le bon d’inscription)
  • À l’issue de la conférence, dédicace par Emmanuel de Waresquiel de son dernier livre : Juger la Reine (Tallandier)

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Samedi 11 mars 2017Saint-Florent-le-Vieil (49) – Rassemblement royaliste à l’appel du Gouverneur de la Charte de Fontevrault

  • 11h00 : Rendez-vous devant l’église de Saint-Florent-le-Vieil

  • Marche vers le Champ des Martyrs du Marillais (pensez aux cocardes blanches et aux bannières fleurdelysées)

  • 12h00 : Messe célébrée au sanctuaire du Marillais par l’abbé Jehan de Durat, grand aumônier de la Charte de Fontevrault

  • Déjeuner tiré du sac au Marillais

  • Départ en voiture, au début d’après-midi, vers la chapelle Notre-Dame de Charité, à Saint-Laurent-de-la-Plaine  

Dimanche 23 avril 2017Saint-Sulpice-le-Verdon (85) – Conférence de Michel Chamard, auteur de La Guerre de Vendée pour les nuls (parution début 2017)

  • À 15h00, au Logis de la Chabotterie
  • Entré gratuite, réservation au 02.51.43.31.01 ……..  
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